lundi 4 avril 2011

La citadelle du palais

La citadelle du palais


Comme l’exposait Henry David Thoreau en 1849 dans le "Devoir de désobéissance civile", s’opposer à un système que l’on juge injuste est un droit (un devoir même selon lui).

"Vive la République !" d'après Chaun
Il importe donc de s’interroger sur la justice du système judiciaire. En effet la système judiciaire apparaît comme un chemin de croix parsemé d’étoiles. 

Les justiciables quelquefois devenus victimes doivent se contenter de verser leurs doléances sur le net, leurs témoignages et leurs constats seront lus, feront de l'audience mais les procédés dénoncés ne changeront pas pour autant, même si leurs milliers de notes restent figées sur la toile. En même temps ils doivent faire attention à leur verbe pour partager en toute démocratie leur point de vue sans risquer d'être "sanctionnés". 

En affaire familiale civile, moult justiciables hurlent leur impuissance face à des magistrats arrogants, autocratiques censés connaître les lois et les faire appliquer, s'estimant au dessus d'un président de la république et outrepassant le pouvoir que leur confèrent lesdites lois.

Des parents qui n'ont rien à se reprocher sont traités comme des délinquants, et le fait même de vouloir se défendre face à des calomnies insupportables fournit à des juges indélicats une raison de les priver de leur progénitures voire de les poursuivre pour désobéissance civile. 

Le refus de cautionner les dérives d’un système corporatiste menant à des injustice est conforme à notre conception de la démocratie, à l’expression de nos droits humains tels qu’énoncés dans le déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Ce refus de cautionner est un acte individuel qui peut rapidement avoir une portée collective.

Le palais de justice ne doit pas être une citadelle où se prennent des décisions mal fondées. Si le citoyen justiciable est soumis aux lois et aux règlements, c’est bien dans l’esprit des lois et des règlements que la justice doit être rendue et non en considération des conceptions particulières de tel ou tel juge, qui pour être juge n’en est pas moins homme et pas nécessairement le plus probe.

En ce qui concerne mon affaire personnelle, si j’estime que toute la clarté n'a pas été faite, que mes jugements ont été expéditifs, démesurés et incongrus, voire même non conformes au droit, je dois pouvoir revendiquer mon opposition à leur teneur.

En réalité ce droit est un leurre, je dois me taire ou faire appel. Là il n’y pas de problème d’enrôlement et d’encaissement, cependant pour être reçue en mes demandes mes moyens doivent être appuyés par des pièces probantes. Il est possible de fournir ces pièces, mais le chemin est parsemé de ronces. Effectivement, quelques probants que soient ces moyens le pouvoir d’appréciation des juges n’est pas un vain mot. Tout se passe comme ils l’ont décidé, sans nécessairement de raison fondée. Que l’on m’explique pourquoi et comment cela est possible.

Qu’est qui est recherché ? La vérité ou la paix selon des idées préconçues de ce qu’elle devrait être, et cette paix s’achète-t-elle ? Faut-il ne pas faire de vague, ne pas déplaire ? Rendre des verdicts au nom du maintien de l’ordre social contre les désordres portés par la vérité ?

Alors certes, à distance, lorsque l’on n’est pas concerné directement, de telles remises en cause, des actions de contestation, voire de désobéissance sont souvent stigmatisées comme dangereuses, attentatoires à l’ordre public et pourtant là encore c’est la vérité qui est perdante.

Trop souvent des magistrats décident sans véritablement jauger et juger, les justiciables doivent obéir sans broncher.

Il faudra cependant des experts pour accréditer ces décisions, les juges aux affaires familiales, les juges des enfants aiment les expertises. Ces auxiliaires de justice cautionnent et finissent par s’asseoir dans les fauteuils des magistrats qui les suivent ou les précèdent partageant leurs responsabilités voire s’en dédouanant sur des expertises quelquefois involontairement comiques, bâclées, allant dans le sens indiqué par des attendus de peur de déplaire ou d’aller à contre-courant d’une affaire déjà entendue.

Experts et magistrats peuvent-ils alors manier le matériel comme des données d’une équation, peuvent-ils obtenir des certitudes lisant en une mère comme dans un livre ouvert ? Peuvent-ils user de théories sociologiques bidons pour leur donner l’onction scientifique ?

La véracité des rapports se détermine par le simple statut d'expert, or leurs rapports sont pour la plupart des tacles qui vont dans le sens indiqué par les juges, lesquels s'appuieront sans complexe sur des éléments tenus comme vrais et issus de ces rapports.

Il est dangereux d'être justiciable même sans avoir commis le moindre délit et tout le problème est qu'il faut en arriver à se mettre en infraction pour qu'enfin la justice cherche à comprendre et vous traite en justiciable.
En d'autres termes, désobéir est un droit, celui du justiciable.

On a le droit mais aussi le devoir de résister, et donc de désobéir lorsque la justice agit contre ses propres principes.

Car il faut se rappeler qu’au bas de chaque jugement c’est le peuple français qui est convoqué. Car chaque grosse ordonne au nom de la république, au nom du peuple français. Mais pas forcément en mon nom ni en celui de ceux qui savent encore comprendre la loi et ne pas en comprendre ses applications sinueuses.

Article Collectif

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Vivaldi à Versailles "Alleluia" par Sandrine Piau

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